MISE À JOUR | Audiences pour les dossiers de revendications particulières de la Nation W8banaki

En février 2012, les Premières Nations des Abénakis d’Odanak et de Wôlinak déposaient devant le Tribunal des revendications particulières les trois (3) dossiers apparaissant ci-dessous :

  • SCT-2001-11 : Odanak et le régime seigneurial (1635-1863) ;
  • SCT-2002-11 : La seigneurie de Bécancour : les limites originales (1647-1941) ;
  • SCT-2003-11 : La cession des 38 lots dans le Domaine des Abénakis de Saint-François (1858-1884). 

Les audiences seront publiques et viseront à entendre les témoins experts qui ont été retenus par les parties.

Les audiences du Tribunal débuteront le mercredi 9 septembre 2020 à 9h15. Elles auront d’abord lieu en mode virtuel sur la plateforme « Zoom » au lien suivant : https://us02web.zoom.us/j/85744090750

À noter que le lien Zoom sera différent pour chaque bloc de témoignage. Nous veillerons à diffuser le nouveau lien sur nos réseaux sociaux dès que nous possèderons l’information.

Les journées d’audition pour le premier bloc de témoignages sont les suivantes :

  • Du 9 au 11 septembre 2020 ;
  • Du 14 au 16 septembre 2020.

À moins de changements ponctuels, l’horaire d’audience sera le suivant :

  • De 9h30 à 12h30, avec une pause de 10-15 minutes
  • De 14h à 16h30, avec une pause 10-15 minutes

Les participants à la conférence Zoom devront désactiver leur caméra et leur microphone lors de la connexion. Lorsque les participants se connecteront, ils seront d’abord dirigés dans une « salle d’attente ». Par la suite, le greffier leur permettra de rejoindre la conférence. Si un participant se connecte en cours d’audition et non avant le commencement ou pendant une pause, il est possible que cela prenne un certain temps avant qu’il puisse rejoindre l’audition puisque le greffier attendra un moment opportun pour accepter le participant afin d’éviter toute distraction en cours d’audition.

Les audiences en personne reprendront dès le 29 septembre 2020 au Musée des Abénakis à l’adresse suivante : 108, rue Waban-Aki, Odanak (Québec).

Toutefois, en raison des règles de distanciation physique en vigueur, un nombre limité de personnes pourra assister à l’audience. Pour cette raison, les audiences seront également retransmises en direct sur l’application « Zoom ». Le port du masque sera requis pour les personnes qui seront physiquement présentes aux audiences.

Vous pouvez consulter les documents suivants pour en connaître davantage sur les audiences à venir :

Veuillez aussi prendre note que l’ensemble de la documentation procédurale liée à ces revendications se retrouve sur le site internet du Tribunal des revendications particulières à l’adresse suivante : https://www.sct-trp.ca/

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Avis aux membres de la Nation – BAPE

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Le Bureau des audiences publiques sur l’environnement du Québec (BAPE) tient ces jours-ci des séances d’informations sur le projet d’oléoduc Énergie Est de la compagnie TransCanada.

Le Bureau du Ndakinna suit le déroulement des séances en vue d’évaluer les impacts potentiels que pourrait avoir le projet Énergie Est sur la Nation Abénakise. S’il voit le jour, l’oléoduc (pipeline) Énergie Est traverserait le territoire ancestral Abénakis, le Ndakinna. Le Bureau du Ndakinna a également pour mandat d’accompagner les membres de la Nation dans le processus de consultation lié au projet Énergie Est. La consultation de la Nation abénakise sur ce dossier d’actualité est une obligation de la part des gouvernements provincial et fédéral.

Pour toute question concernant le processus d’audience du BAPE ou le projet Énergie Est, le chargé de projets Hugo Mailhot Couture (hmcouture@gcnwa.com) et l’agente de recherche Marie-Ève Samson (mesamson@gcnwa.com) du Bureau du Ndakinna sont disponibles pour y répondre. Toute préoccupation et tout commentaire peuvent également leur être adressés de manière confidentielle. Le Bureau du Ndakinna s’assure que votre opinion sera prise en compte dans l’évaluation des impacts.

Les séances du BAPE peuvent être suivies en direct en webdiffusion sur le site web du BAPE ou par visioconférence à partir de Trois-Rivières au Musée québécois des cultures populaires où il est possible d’y poser des questions aux experts du BAPE. L’horaire des séances est disponible ICI.

Musée québécois des cultures populaires
200, rue Laviolette, Trois-Rivières, salle E07.